En vigueur au 19 décembre 2023

 

Article 1. DISPOSITIONS GENERALES

1.1. Objet des Conditions générales de vente

Les présentes Conditions générales de vente (« CGV ») s’appliquent de façon exclusive et sans restriction ni réserve à tout achat en ligne des Produits, Services ou Sessions (« Sessions » correspondant aux anciens « Crédits ») EPISOD (les « Produits, Services ou Sessions ») commercialisés auprès des consommateurs et/ou clients non professionnels (le « Client ») par la société UP AND CO (ci-après désignée « EPISOD »), sur son site Internet www.episod.com (le « Site »).

Les caractéristiques principales des Produits, Services ou Sessions commercialisés sont présentées sur le Site.

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande, étant précisé que le choix et l’achat d’un Produit, Service ou Session est de sa seule responsabilité.

 

1.2. Coordonnées complètes de EPISOD

Les coordonnées complètes de EPISOD sont les suivantes :

Up and Co [EPISOD], SAS au capital de 6 438 832,33€, dont le siège social se trouve au 3 bd de Sébastopol – 75001 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n°829 045 988. SIRET : 829 045 988 00013 ; NAF : 9311Z ; TVA intracommunautaire : FR67 829 045 988, Contact : hello@episod.com

 

1.3. Champ d’application des CGV

Les présentes CGV régissent de façon exclusive la vente en ligne des Produits, Services ou Sessions EPISOD aux Clients par l’intermédiaire de son Site, et ce à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles pouvant être applicables, le cas échéant, pour d’autres circuits de commercialisation des Produits, Services ou Sessions.

Elles constituent, avec les bons de commande spécifiques à chaque transaction – tels que décrits ci-après –, les documents contractuels opposables aux parties. Elles prévaudront, le cas échéant, sur tout autre document contradictoire, en ce notamment tous prospectus, catalogues ou photographies des Produits, Services ou Sessions, lesquels n’ont en toute hypothèse qu’une valeur indicative.

Les CGV sont exclusivement applicables aux Produits, Services ou Sessions fournis aux Clients établis en France et/ou dans un pays membre de l’Union européenne.

Les CGV sont rédigées en langue française, tout comme l’ensemble des informations contractuelles contenues sur le Site.

 

1.4. Opposabilité des CGV

Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site où elles sont directement consultables par les Clients. Elles peuvent également leur être communiquées sur simple demande (par courrier : Up and Co – 3 bd de Sébastopol 75001 Paris ou courrier électronique : hello@episod.com) faite à EPISOD.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet sur le Site avant la confirmation de sa commande en ligne – telle que décrite ci-après, laquelle vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de EPISOD constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues par celui-ci avec le Client via le Site.

Le Client déclare avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits, Services ou Sessions proposés sur le Site.

Les présentes CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande – ladite version étant adjointe au courrier électronique adressé au Client par EPISOD pour accuser réception de sa commande et de son paiement –, toute autre version étant en conséquence inopposable à EPISOD, ce que le Client reconnait expressément.

 

1.5. Divers

La nullité de l’une quelconque des clauses des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée et ce, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêtait pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté.

L’inapplication temporaire d’une ou plusieurs clauses des CGV par EPISOD ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux droits qu’il tient de cette clause ou de toute autre clause des présentes CGV, lesquelles continuent à produire leurs effets sauf mention expresse et écrite de la part de EPISOD.

A cet égard, il est précisé que le fait pour EPISOD de ne pas se prévaloir d’un manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations au titre des présentes CGV ne saurait s’interpréter comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement.

 

Article 2. PRODUITS, SERVICES ou SESSIONS

Les caractéristiques essentielles des Produits, Services ou Sessions et leurs prix sont présentés au Client sur le Site.

En substance, le Client acquiert à travers l’interface d’achat prévue à cet effet sur le Site :

soit un ou plusieurs bons virtuels (désignés comme les « Sessions » (tous sports sauf Reformer ou « Sessions Reformer »), utilisables pendant une durée dépendant du nombre de sessions achetées : 2 semaines (Welcome Pack de 2 sessions offre valable une seule fois par Client n’ayant jamais effectué de session et non cumulable avec toute autre offre promotionnelle), 1 mois (Starter Pack de 3 sessions, offre valable une seule fois par Client n’ayant jamais effectué de session et non cumulable avec toute autre offre promotionnelle), 1 mois (pack de 1 session), 3 mois (pack de 5 sessions), 6 mois (pack de 10 sessions), 9 mois (pack de 20 sessions) ou 12 mois (pack de 30 sessions);

 

soit une « Carte Cadeau » d’une ou plusieurs Sessions à offrir. Le code associé à une Carte Cadeau et permettant l’utilisation des Sessions doit être activé sur le Site dans les 6 mois à compter de l’achat de la Carte Cadeau, étant entendu que ledit code ne peut être activé qu’une seule fois. Aussi, la première personne se présentant sur le Site pour activer un code Carte Cadeau sera réputée en être la titulaire ;

soit un Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » toutes sessions sauf Reformer qui peut être :

• avec engagement d’une durée initiale comprenant le mois en cours payable comptant au prorata du nombre de jours restant dans le mois, suivi de 3 mois entiers, payable mensuellement par prélèvement bancaire, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois entier, payable mensuellement par prélèvement bancaire.
• avec engagement d’une durée initiale comprenant le mois en cours payable comptant au prorata du nombre de jours restant dans le mois, suivi de 6 mois entiers, payable mensuellement par prélèvement bancaire, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois entier, payable mensuellement par prélèvement bancaire.
• avec engagement d’une durée initiale comprenant le mois en cours payable comptant au prorata du nombre de jours restant dans le mois, suivi de 12 mois entiers, payable mensuellement par prélèvement bancaire, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois entier, payable mensuellement par prélèvement bancaire.

Le Client choisit le jour de commencement de son Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » comme suit : soit le 1er jour du mois suivant, soit le jour de la souscription de l’Abonnement avec paiement au prorata tel que prévu ci-dessus. En cas de démarrage le jour de la souscription, le Client bénéficie pour le mois en cours de :

• 4/8/12 Sessions pour toute souscription entre le 1er et le 7ème jour du mois
• 3/6/9 Sessions pour toute souscription entre le 8ème et le 14ème jour du mois
• 2/4/6 Sessions pour toute souscription entre le 15ème et le 21ème jour du mois
• 1/2/3 Session à partir du 22ème jour du mois.

L’Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » donne accès aux Sessions dans la limite de 4/8/12 Sessions par mois, à l’exclusion des Sessions exceptionnelles « EVENTS » du type, par exemple, Masterclass et permet d’avoir 15% de réduction pour les achats effectués à l’Energy Bar, sur la collection et les EVENTS EPISOD.

L’Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » donne accès à la plateforme de vidéos en ligne « EPISOD ON DEMAND ».

Le Client titulaire de l’Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » pourra souscrire à des Sessions supplémentaires au tarif unique de 17€ TTC la Session.

Le Client titulaire de l’Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » pourra souscrire à des Sessions supplémentaires Reformer au tarif unique de 29€ TTC la Session.

L’Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » avec engagement de 12 mois donne également la possibilité à la souscription, d’offrir une Session découverte unique et personnelle à 3 de ses proches n’ayant jamais effectué de sessions chez EPISOD.

L’Abonnement « 4/8/12 Sessions par mois » permet, sur demande et sans justificatif, de bénéficier d’un report d’1 mois de crédits, 1 fois par année de souscription, pour un mois entier, du premier au dernier jour du mois.

soit un Abonnement « 4/8 Sessions par mois » Reformer uniquement qui peut être :

• avec engagement d’une durée initiale comprenant le mois en cours payable comptant au prorata du nombre de jours restant dans le mois, suivi de 3 mois entiers, payable mensuellement par prélèvement bancaire, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois entier, payable mensuellement par prélèvement bancaire.
• avec engagement d’une durée initiale comprenant le mois en cours payable comptant au prorata du nombre de jours restant dans le mois, suivi de 6 mois entiers, payable mensuellement par prélèvement bancaire, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois entier, payable mensuellement par prélèvement bancaire.
• avec engagement d’une durée initiale comprenant le mois en cours payable comptant au prorata du nombre de jours restant dans le mois, suivi de 12 mois entiers, payable mensuellement par prélèvement bancaire, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois entier, payable mensuellement par prélèvement bancaire.

Le Client choisit le jour de commencement de son Abonnement « 4/8 Sessions par mois » comme suit : soit le 1er jour du mois suivant, soit le jour de la souscription de l’Abonnement avec paiement au prorata tel que prévu ci-dessus. En cas de démarrage le jour de la souscription, le Client bénéficie pour le mois en cours de :

• 4/8 Sessions pour toute souscription entre le 1er et le 7ème jour du mois
• 3/6 Sessions pour toute souscription entre le 8ème et le 14ème jour du mois
• 2/4 Sessions pour toute souscription entre le 15ème et le 21ème jour du mois
• 1/2 Session à partir du 22ème jour du mois.

L’Abonnement « 4/8 Sessions par mois » donne accès aux Sessions dans la limite de 4/8 Sessions par mois, à l’exclusion des Sessions exceptionnelles « EVENTS » du type, par exemple, Masterclass et permet d’avoir 15% de réduction pour les achats effectués à l’Energy Bar, sur la collection et les EVENTS EPISOD.

Le Client titulaire de l’Abonnement « 4/8 Sessions par mois » pourra souscrire à des Sessions supplémentaires au tarif unique de 17€ TTC la Session.

Le Client titulaire de l’Abonnement « 4/8 Sessions par mois » pourra souscrire à des Sessions supplémentaires Reformer au tarif unique de 29€ TTC la Session.

L’Abonnement « 4/8 Sessions par mois » permet, sur demande et sans justificatif, de bénéficier d’un report d’1 mois de crédits, 1 fois par année de souscription, pour un mois entier, du premier au dernier jour du mois.

Le Client a la faculté de résilier l’Abonnement par lettre recommandée avec avis de réception adressée à : Up and Co, 3 bd de Sébastopol, 75001 Paris, ou par e-mail à hello@episod.com, moyennant le respect d’un préavis de trois semaines, le paiement de chaque période initiale et de chaque mois entamé étant intégralement dû, étant précisé que ce délai de préavis court à compter de la réception par EPISOD de la demande de résiliation. Dans le cadre de l’Abonnement en paiement mensuel avec engagement de durée de 12 mois, 6 mois ou 3 mois, la date de prise d’effet de la résiliation sera au plus tôt la date de fin de la durée initiale.

Chaque Session ou Abonnement donne au Client qui en est titulaire la possibilité de s’inscrire personnellement (dans la limite des places disponibles et selon les modalités définies ci-après) à un cours collectif d’une durée approximative de 30 à 90 minutes (la « Session »), dans l’une des différentes activités sportives ou de remise en forme proposées sur le Site lors de la commande – classées selon les catégories Bootcamp ( Session de cardiotraining mixant course sur tapis et renforcement musculaire sur bench), Cycling (Session d’indoor cycling en studio sur vélo fixe), Boxing (Session de boxe en studio sur sac de frappe et circuit fonctionnel), Athletic (Session en studio d’entraînement cardio fonctionnel), Rowing (Session de rowing en studio sur rameur), Yoga (Session en studio de techniques douces comme le Pilates, le Yoga…), Recover (Session en studio autour de la récupération), dispensées par un professionnel conseiller sportif (préposé de EPISOD ou prestataire désigné par ses soins) dans des locaux mis à disposition par EPISOD (le « Hub ») divisés en espaces équipés du matériel nécessaire aux activités pratiquées (le « Studio »).

Chaque Session ou Abonnement Reformer donne au Client qui en est titulaire la possibilité de s’inscrire personnellement (dans la limite des places disponibles et selon les modalités définies ci-après) à un cours collectif d’une durée approximative de 30 à 90 minutes (la « Session »), dans l’activité sportive ou de remise en forme proposée sur le Site lors de la commande classée dans la catégorie Reformer (Basée sur la méthodologie pilates et l’engagement des muscles profonds, Session de Pilates sur machine Reformer).

Les Sessions achetées par le Client sont virtuelles, en ce qu’elles sont créditées lors de leur acquisition au compte personnel créé par le Client à cette fin dans l’espace « Mon compte » du Site (le « Compte Personnel ») et ce, indépendamment de tout support matériel.

Une fois créé, le Compte Personnel est accessible par le Client au moyen des Identifiants et Mot de Passe définis par ses soins lors de sa création. Le Client est autorisé à ne créer qu’un seul Compte Personnel.

Le Site comporte un planning précisant 14 jours avant en général, les Sessions proposées pour chaque semaine de l’année (hors périodes de fermeture éventuelle du/des Studios). Le Client ne pourra pas avoir plus de 8 Sessions réservées simultanément dans son Compte Personnel.

La Session a une durée de validité qui varie entre 1 mois et 12 mois selon le pack de Sessions contracté – sa date d’expiration étant explicitement précisée lors de la commande et dans le Compte Personnel du Client – pendant laquelle le Client qui en est titulaire a entière latitude pour s’inscrire à la Session de son choix (dans la limite des places disponibles pour chaque Session). L’accès à la réservation étant ouvert jusqu’à 14 jours avant la date de la Session.

Le Client reconnait que la non-utilisation par le Client de sa Session avant ou après la date d’expiration de celle-ci n’ouvre droit à aucun remboursement.

Le Client inscrit à une Session peut se désinscrire à tout moment, par le biais de l’interface prévue à cet effet dans l’espace « Mon compte » du Site, et ce jusqu’à 6 heures avant le début de ladite Session, aucune Session ne lui étant alors décomptée au titre de la Session dont il se serait ainsi désinscrit.

Passé ce délai :

pour tout Client titulaire d’un pack de Sessions : la désinscription hors délai ou la non-participation à la Session entrainera la déduction d’une Session du solde de Sessions disponibles apparaissant sur son Compte Personnel,

pour tout Client titulaire d’un Abonnement à la session : la désinscription hors délai ou la non-participation à la Session entrainera la déduction d’une Session du solde de Sessions disponible le mois concerné apparaissant sur son Compte Personnel,

pour tout Client titulaire d’un Abonnement illimité : (1) en cas de première désinscription hors délai, il recevra un message de sensibilisation et à la seconde désinscription hors délai d’une Session sur une période de 30 jours glissants, le Client ne pourra plus réserver de nouvelle Session et devra contacter le service clients EPISOD pour débloquer son compte en réglant, à l’accueil du Hub, une pénalité de 10€, et ce pour chaque désinscription réalisée hors délai. (2) en cas d’absence de désinscription et lorsque le Client ne se présente pas à la Session, le Client recevra un message de sensibilisation et dès la seconde absence de présentation à la Session sur une période de 30 jours glissants, le Client ne pourra plus réserver de nouvelle Session et devra contacter le service clients EPISOD pour débloquer son compte en réglant, à l’accueil du Hub, une pénalité de 10€ pour chaque absence non justifiée de présentation à une Session.

Tout justificatif de retard dans la réalisation d’une désinscription ou concernant une absence de présentation à la Session par le Client, transmis par le Client à EPISOD dans les 8 jours de la désinscription hors délai ou de la date de la Session en cas d’absence de présentation à ladite Session par le Client, sera étudiée par EPISOD qui pourra alors renoncer à l’application des pénalités visées ci-dessus.

 

Article 3. PRIX

Les Produits, Services ou Sessions proposés par EPISOD sont fournis aux tarifs en vigueur sur le Site lors de la confirmation de la commande – telle que prévue ci-après – (le « Prix »).

Le Prix est exprimé en Euros Toutes taxes comprises.

Le Prix tient compte d’éventuelles réductions ou tarifs promotionnels qui seraient consentis par EPISOD, à la date de confirmation de la commande, dans les conditions précisées sur le Site.

EPISOD se réserve le droit de modifier le Prix à tout moment, étant rappelé que le Prix applicable au Client est en toute hypothèse celui en vigueur au jour de confirmation de sa commande.

Le Prix ne comprend pas les frais de traitement et de gestion éventuels, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site, et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le montant total dû par le Client pour chaque Produit, Service ou Session ainsi que les éventuels frais facturés en supplément sont détaillés sur l’interface du Site préalablement à la confirmation de commande.

Le paiement demandé au Client lors de la confirmation de la commande correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

Une facture reprenant en détail ces éléments est établie par EPISOD et communiquée au Client sur son compte personnel.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l’importateur du/des Produit(s), Service(s) ou Session(s) concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de EPISOD, ils sont à la charge du Client et ne relèvent que de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné.

EPISOD n’est pas tenu de procéder à la fourniture des Produits, Services ou Sessions commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité dans les conditions et ci-dessus indiquées.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par EPISOD.

Toute inexécution par le Client de son obligation de paiement donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire de 8€.

Des tarifs étudiants sont disponibles directement en Hub sur présentation d’une carte d’étudiante en cours de validité.

 

Article 4. COMMANDE

Après avoir créé son compte, le Client sélectionne sur le Site les Produits, Services ou Sessions qu’il désire commander selon les modalités suivantes.

A titre liminaire, il est rappelé que le Client a un accès permanent aux présentes CGV ainsi qu’à toutes les informations requises par la loi sur les Produits, Services ou Sessions aux pages prévues à cet effet sur le Site.

Il accède ainsi notamment, avant toute commande, au descriptif précis du fonctionnement et de la tarification des Produits, Services ou Sessions, aux caractéristiques des Hubs, Studios et différentes activités proposées en leur sein, ainsi qu’au planning des Sessions en cours et à venir.

Le Site comporte par ailleurs une interface dédiée à l’acquisition des Produits, Services ou Sessions, au moyen de laquelle – après avoir créé son Compte Personnel sur le Site – le Client peut passer commande en définissant dans un panier virtuel le nombre de Produits, Services ou Sessions qu’il souhaite acquérir.

Une fois définie cette quantité et le prix correspondant, le Client clique sur le bouton « Suivant » et fournit les données essentielles le concernant (identification, coordonnées de facturation et de livraison et mode de paiement) sans réalisation de paiement à ce stade.

Il prend connaissance des CGV et, s’il les accepte, coche la case « J’ai pris connaissance des Conditions générales de vente et je les accepte sans restriction ni réserve ».

Le Client vérifie sur l’interface le détail et le prix total de sa commande et, le cas échéant, peut revenir aux pages précédentes afin de vérifier sa commande et en corriger les éventuelles erreurs ou y opérer les modifications qui lui paraitraient opportunes.

Une fois opérées ces vérifications, le Client clique sur le bouton « Suivant » pour confirmer la commande.

La confirmation de la commande par le Client emporte acceptation par le Client de l’intégralité des présentes CGV et formation du contrat de vente entre le Client et EPISOD concernant les Produits, Services ou Sessions et le Prix définis dans la commande. Elle vaut consentement du Client à son obligation de s’acquitter du prix de vente des Produits, Services ou Sessions pour lesquels il a confirmé commande.

Après paiement de la commande, dans les conditions précisées ci-avant, au moyen de l’interface sécurisée prévue à cet effet par le Site, une mention confirmant l’enregistrement de la commande s’affiche sur l’écran, informant par ailleurs le Client qu’un courrier électronique de confirmation de commande lui sera transmis dans les meilleurs délais.

Un courrier électronique valant accusé de réception de la commande et de son paiement est alors adressé au Client. Ce courrier électronique est établi conformément aux dispositions de l’article L. 221-13 du Code de la consommation, notamment en ce qui concerne les informations qu’il doit comporter.

EPISOD se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

En particulier, EPISOD n’ayant pas vocation à vendre les Produits, Services ou Sessions sur le Site à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou à des non professionnels, pour leurs besoins personnels, il se réserve le droit de refuser les commandes d’un même Produit, Service ou Session dans des quantités anormalement élevées pour des Clients ayant la qualité de consommateurs.

Les offres de Produits, Services ou Sessions sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et ce, dans la limite des stocks disponibles.

Si les Produits, Services ou Sessions commandés sont indisponibles à la livraison, EPISOD en informe immédiatement le Client et peut lui proposer des Produits, Services ou Sessions d’une qualité et d’un prix équivalents. En cas de désaccord, le Client est remboursé sous 14 jours.

 

Article 5. INFORMATION PRECONTRACTUELLE – ACCEPTATION DU CLIENT

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations requises par la loi – telles qu’elles résultent en particulier des articles L. 111-1 et s et L. 221-5 du Code de la consommation – et notamment les informations suivantes :

• Les caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et du Service concerné ;
• Le prix des Produits, Services ou Sessions et des éventuels frais annexes (livraison, par exemple) ;
• En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel EPISOD s’engage à fournir les Produits, Services ou Sessions commandés ;
• Les informations relatives à l’identité de EPISOD, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,
• Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;
• Le cas échéant, les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ;
• La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
• Les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d’exercice de ce droit et formulaire type de rétractation) ;
• Les moyens de paiement acceptés.

Pour rappel, le fait pour le Client, de confirmer sa commande sur le Site emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV et obligation au paiement des Produits, Services ou Sessions commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à EPISOD.

 

Article 6. ARCHIVAGE DU CONTRAT

Les contrats conclus sur le Site (données relatives à la commande du Client et Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Le Client peut accéder aux contrats archivés en faisant la demande par courrier postal à l’adresse : Up and Co – 3 bd de Sébastopol – 75001 – Paris.

 

Article 7. DROIT DE RETRACTATION

Le Client dispose, conformément à la loi d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation auprès de EPISOD et annuler sa commande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, sauf si l’exécution des prestations a commencé, avec l’accord du Client, avant la fin du délai de rétractation.

A ce titre, il est précisé que préalablement à la confirmation de sa commande dans les termes prévus ci-avant, les conditions du droit de rétractation décrit au présent article sont rappelées au Client dans ces termes « Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de la conclusion de votre commande ».

L’accès au formulaire de rétractation est à demander via le chat en ligne ou directement par courrier électronique à hello@episod.com. Ce formulaire peut être envoyé par courrier électronique à hello@episod.com mentionnant le numéro de la commande concernée par cette rétractation ainsi que les coordonnées complètes du Client. Le Client peut également envoyer à la place du formulaire de rétractation tout autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Produits, Services ou Sessions commandés est remboursé.

Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par EPISOD, de la notification de la rétractation du Client.

 

Article 8. FOURNITURE DES PRODUITS OU SESSIONS – DELAIS

Les Produits, Services ou Sessions commandés par le Client fournis selon les modalités suivantes.

Les Sessions acquis par le Client lui sont livrés par Pack porté à son Compte Personnel immédiatement après confirmation et paiement effectif de sa commande.

Chaque Produit, Session ou Service ainsi acquis et livré permet au Client, dès la date d’acquisition de la Session et durant toute sa période de validité, de bénéficier de la possibilité de s’inscrire à une Session dispensée dans le cadre de l’offre commercialisée par EPISOD à travers le Site (et ce dans la limite des places disponibles et les conditions définies aux présentes).

EPISOD s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Produits, Services ou Sessions commandés par le Client dans le cadre d’une obligation de moyens et dans les délais ci-dessus précisés.

Si les Produits, Services ou Sessions commandés n’ont pas été fournis pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

La somme versée par le Client est alors majorée de plein droit de dix pour cent (10 %) si le remboursement intervient au plus tard trente (30) jours au-delà de ce terme, de vingt pour cent (20 %) jusqu’à soixante (60) jours, et de cinquante pour cent (50 %) ultérieurement.

Toute réclamation relative à une erreur de livraison (notamment dans le nombre de Sessions crédités), ou de non-conformité des Produits, Services ou Sessions avec la commande doit être formulée par le Client à EPISOD le jour même de la livraison ou le premier jour ouvré suivant la livraison au plus tard, en vue d’obtenir le remplacement du Produit, Service ou Session ou éventuellement la résolution de la vente.

 

Article 9. RESPONSABILITE DE EPISOD – GARANTIE

EPISOD garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Produits, Services ou Sessions commandés dans les conditions et selon les modalités définies aux présentes.

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer EPISOD, par écrit, de l’existence des vices ou défauts de conformité dans un délai maximum d’une semaine à compter de la fourniture des Produits, Services ou Sessions.

EPISOD remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les Produits, Services ou Sessions jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par EPISOD du défaut ou du vice.

La garantie de EPISOD est limitée au remboursement des Produits, Services ou Sessions effectivement payés par le Client et EPISOD ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

Les Produits, Services ou Sessions fournis par l’intermédiaire du Site de EPISOD sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de EPISOD ne saurait être engagée pour non-conformité du Produit à la législation du pays du Client (si celui-ci n’est pas établi en France), auquel il appartient de vérifier si le Produit n’est pas interdit à la vente dans son pays.

 

Article 10. OBLIGATIONS DU CLIENT

10.1. Titularité de la Session et de l’Abonnement

Les Produits, Services ou Sessions sont acquis par chaque Client à titre individuel et personnel. Ils ne peuvent être transmis à des tiers.

Seuls les Clients titulaires d’une Session ou d’un Abonnement valable peuvent participer à la Session pour laquelle ils sont régulièrement inscrits, et EPISOD se réserve le droit de refuser l’accès en Session à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu à cette règle.

Pour s’assurer du respect des stipulations qui précèdent, EPISOD se réserve le droit de solliciter du Client qu’il justifie de son identité à l’accueil du Hub et ce, afin de lui permettre l’accès à la Session pour laquelle il est régulièrement inscrit.

Pour accéder à la Session, le client devra préalablement réserver sa place sur le site internet de EPISOD www.episod.com grâce au planning de Sessions mis à sa disposition et lui donnant accès à cette réservation. Pour accéder au Studio le jour de la Session, le Client se présentera à l’accueil du Hub afin que le Staff l’identifie grâce à sa photographie et valide sa présence. Photographie qu’il devra obligatoirement renseigner au moment de son inscription.

 

10.2. Aptitude du Client

Lors de chaque inscription à une Session, le Client déclare avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et détenir l’attestation médicale établie en ce sens de manière à pouvoir la produire à la demande de EPISOD.

 

10.3. Respect des CGV et du Règlement Intérieur

Le Client déclare avoir bien pris connaissance des CGV et du Règlement Intérieur dont les termes lui ont été communiqués lors de l’inscription. Le Client s’engage à respecter strictement le Règlement Intérieur, ainsi que les règles d’hygiène et de sécurité, qui pourraient lui être rappelées par EPISOD.

En cas de violation grave et/ou réitérée des CGV et/ou du Règlement Intérieur dans ses dispositions relatives à l’hygiène ou à la sécurité, EPISOD se réserve le droit de résilier l’Abonnement et se réserve la possibilité de demander réparation des dommages éventuellement subis par EPISOD et ce, à compter de la date de réception par le Client d’une lettre recommandée avec avis de réception lui notifiant ladite résiliation et ses motifs. A compter de la date de réception de la lettre recommandée susvisée, le Client se verra refuser définitivement l’accès aux Hubs.

En cas de non-règlement des sommes dues par l’abonné à EPISOD au titre du présent Contrat, l’abonné recevra une lettre de mise en demeure l’invitant à régulariser sa situation et l’informant de la suspension de son Abonnement jusqu’à régularisation. Le Client qui n’aura pas régularisé sa situation dans les trente jours suivant la réception de cette lettre de mise en demeure pourra voir son abonnement résilié et se voir réclamé, sur présentation d’un titre exécutoire, l’indemnisation des frais de recouvrement engagés en supplément des sommes dont il est redevable.

La non-utilisation temporaire ou définitive de l’Abonnement ne donne droit à aucune résiliation anticipée, prolongation ni suspension, sauf sur présentation d’éléments de preuves permettant de justifier de manière incontestable une incapacité entendue comme (i) un empêchement médical affectant totalement la pratique de l’activité sportive pour une période de plus de 30 jours, (ii) un déménagement lointain ou une mutation professionnelle ou (iii) un licenciement, auquel cas le Client pourra demander la suspension de son Abonnement ou, la résiliation avec remboursement. Toute suspension intervenue pendant la période minimale d’engagement prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir.

 

Article 11. ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

La responsabilité civile de EPISOD est couverte par le contrat n° AP 381637 auprès de la compagnie GENERALI.

 

Article 12. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles du Client sont collectées par EPISOD pour la gestion de son abonnement et, sous réserve de consentement, lui adresser des informations sur les offres et actualités EPISOD. EPISOD partage les données du Client pour ces seules finalités avec des tiers procédant au traitement de données personnelles pour le compte de EPISOD, par exemple pour les paiements et cartes de crédit, l’hébergement, l’administration et la gestion des données du Client, la distribution d’e-mails, le recouvrement des créances. Les données du Client sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités exposées ci-dessus sauf si une durée de conservation plus longue est requise par la loi applicable. En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et du Règlement Européen Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression, de portabilité et d’opposition sur les données le concernant, qu’il peut exercer en adressant sa demande accompagnée de la justification de son identité à Up and Co – DPO – 3 bd de Sébastopol 75001 Paris ou par email à : hello@episod.com. EPISOD se réserve le droit de refuser toute demande qui serait considérée comme abusive. Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter : episod.com/Conditions, rubrique « Données Personnelles ».

 

ARTICLE 13. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du Site est la propriété de EPISOD et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

Article 14. RÈGLEMENT DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE

14.1. Réclamations

Toute réclamation de la part d’un Client quant à une commande ou aux CGV doit être adressée par email hello@episod.com, en ligne sur www.episod.com ou par courrier Up and Co  – 3 bd de Sébastopol 75001 Paris.

 

14.2. Juridiction compétente

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues à l’amiable entre EPISOD et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

 

14.3. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont soumises au droit français.

 

Article 15. LANGUE

Les présentes CGV sont rédigées en langue française, tout comme l’ensemble des informations contractuelles contenues sur le Site.

 

Article 16. DISPOSITIF DE MEDIATION DES LITIGES DE CONSOMMATION

Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la Consommation, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre Service Client, le Client pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 2 rue de Colmar 94300 Vincennes soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l’adresse suivante www.anm-conso.com. Il peut aussi se rendre sur le site de la plateforme européenne des Règlements des litiges en ligne. Le site internet suivant www.economie.gouv.fr/mediation-conso comporte également toutes informations utiles en cas de litige transfrontalier.

 

Conditions Générales d’Abonnement (CGA) ENTRE la société UP AND CO, SAS, capital 6 438 832,33 , 3 bd de Sébastopol – 75001 Paris, RCS Paris 829 045 988 (ci-après « EPISOD ») ET tout consommateur, personne physique majeure, souscrivant un abonnement en ligne EPISOD ON DEMAND (ci-après « le Client »).

 

Article 1. FORMULE D’ABONNEMENT

 

EPISOD propose deux types d’abonnement payant : i) un abonnement d’une durée de 12 mois en paiement immédiat du prix au moment de la souscription, puis reconduit tacitement chaque année pour des périodes successives de 12 mois ; ii) un abonnement en paiement mensuel sans engagement de durée. Le paiement est effectué par Carte Bancaire le 1er jour du mois d’abonnement à sa date anniversaire. Le Client reconnaît et accepte qu’en communiquant les informations relatives à sa Carte Bancaire, il autorise EPISOD à débiter sa Carte Bancaire. Les éventuelles offres promotionnelles sont définies sur episod.com. Le client aura la possibilité de consulter à tout moment ses factures et son échéancier de paiement sur son espace client accessible sur episod.com.

 

Article 2. SERVICES INCLUS

 

Selon la formule d’abonnement souscrite par le Client, il peut accéder au Service en ligne EPISOD ON DEMAND : un accès illimité à des trainings EPISOD ON DEMAND en streaming. La souscription au Service EPISOD ON DEMAND n’est possible que par le biais d’un ordinateur selon les paramètres et configuration prévus à l’article 3 ci-dessous, et nécessite : (i) une connexion internet permettant un débit internet suffisant ; (ii) la création d’un compte EPISOD ; (iii) un compte bancaire auprès d’un établissement bancaire ; (iv) un moyen de paiement valide. Le Client s’engage à fournir à EPISOD l’ensemble des informations nécessaires à l’activation et au paiement du Service EPISOD ON DEMAND. Le Client responsable de la validité et du caractère complets des informations qu’il fournit à EPISOD et doit informer immédiatement EPISOD de tout changement concernant ces informations, notamment via son compte. Dans l’hypothèse où le client fournirait des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, EPISOD serait en droit de suspendre ou de résilier, dans les conditions visées à l’article 7 des présentes CGA, son abonnement et de lui refuser, immédiatement et pour le futur, l’accès à tout ou partie du Site. Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le Site EPISOD constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le Client et EPISOD.

 

Article 3. ACCES AUX TRAININGS EPISOD ON DEMAND

 

Le Client reçoit un identifiant et définit un mot de passe pour l’identifier à chaque connexion aux trainings EPISOD ON DEMAND. Cet identifiant est strictement privé, personnel et incessible, et est nécessaire pour accéder aux trainings EPISOD ON DEMAND ainsi qu’aux différents Services en ligne proposés. Il ne permet qu’une seule connexion à la fois, quel que soit le matériel utilisé par le Client. Le Client est responsable de la confidentialité de son compte et mot de passe, des restrictions d’accès à son ordinateur et autres équipements, et doit informer EPISOD immédiatement s’il a des raisons de croire que son mot de passe est connu de quelqu’un d’autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d’être utilisé de manière non autorisée. Tout usage commercial du Service EPISOD est strictement interdit. Le catalogue des trainings EPISOD ON DEMAND est disponible sur episod.com. EPISOD est responsable de la bonne exécution de ses obligations contractuelles dans le cadre de ses obligations règlementaires et des normes en vigueur. Toutefois la responsabilité d’EPISOD ne pourra pas être engagée si l’inexécution résulte d’un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ; d’un cas de force majeure et notamment des dysfonctionnements et/ou toutes interruptions dans la mise à disposition du Service EPISOD ON DEMAND ; du fait du Client ; d’incompatibilité technique du matériel du Client avec le Service EPISOD ON DEMAND ; de dysfonctionnement des terminaux ou du réseau Internet ou mobile.
PARAMETRES ET CONFIGURATION : le Service EPISOD ON DEMAND a vocation à être utilisé sur un PC et/ou MAC. Pour accéder au Service EPISOD ON DEMAND, le Client doit disposer d’une connexion internet avec un débit suffisant ainsi que d’un ordinateur (PC ou MAC avec une capacité de mémoire vive suffisante et équipé des versions logicielles, d’un processeur et d’un navigateur compatibles et paramétrés de manière standard) dont l’écran est supérieur à 13 pouces et selon les caractéristiques minimales suivantes: Pour un accès au Service EPISOD ON DEMAND sur PC : disposer d’un micro-ordinateur compatible équipé de Microsoft Windows 7 ou supérieur, sur lequel est installé un navigateur compatible: Firefox 61 et versions ultérieures, Google Chrome 68 et versions ultérieures. Pour un accès au Service EPISOD ON DEMAND sur MAC : disposer d’un macintosh avec processeur Intel, équipé de Mac OS X 10.5 ou supérieur, sur lequel est installé un navigateur compatible : · Firefox 61 et versions ultérieures, Google Chrome 68 et versions ultérieures. En complément de l’accès au Service EPISOD ON DEMAND sur ordinateur, le Client pourra avoir accès aux contenus et aux fonctionnalités du Service EPISOD ON DEMAND sur ses smartphones et/ou tablettes (iOS ou Android ayant une capacité de mémoire vive suffisante, disposant des logiciels, processeurs et navigateurs compatibles et paramétrés de manière standard) et/ou via Chromecast, sous réserve de disposer d’une connexion internet avec un débit suffisant, selon les configurations techniques minimales suivantes : sur smartphones/tablettes iOS : disposer d’un Terminal mobile de type smartphone/tablette équipé au minimum du système d’exploitation iOS 8 et versions ultérieures. Sur smartphones/tablettes Android : disposer d’un Terminal mobile de type smartphone/tablette équipé au minimum du système d’exploitation Android 4.3 et versions ultérieures. Il est entendu qu’en cas d’évolutions techniques et dès lors qu’il n’en résulte ni augmentation de prix ni altération de la qualité, les caractéristiques, paramètres et configurations techniques énoncés au présent article pourront être modifiés et/ou le Service EPISOD ON DEMAND pourra ne plus être disponible ou compatible sur un ou plusieurs matériels.

 

Article 4. OBLIGATIONS DU CLIENT

 

Le Client reconnaît et déclare (i) avoir pris connaissance des présentes CGA et des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) disponibles sur episod.com préalablement à la souscription du service EPISOD ON DEMAND, (ii) les accepter expressément (iii) avoir le pouvoir et la capacité nécessaires à la conclusion et à l’exécution des présentes. Les présentes CGA sont téléchargeables sur le Site. L’abonnement souscrit est personnel et incessible pour un usage strictement privé. EPISOD refusera l’accès aux trainings EPISOD ON DEMAND à toute personne utilisant un identifiant falsifié ou appartenant à un tiers. Le Client s’engage à respecter les consignes et recommandations de EPISOD dans l’utilisation du Service EPISOD ON DEMAND. Le Client déclare avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive, notamment de remise en forme. Le Client est seul responsable de tout préjudice causé par lui-même ou un de ses préposés à EPISOD ou à des tiers du fait de son utilisation du Service EPISOD ON DEMAND. Il appartient au Client de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus, vers, circulant sur le réseau Internet ou de piratage venant de l’Internet et de procéder à des sauvegardes régulières.

 

Article 5. DUREE

 

Début : les abonnements EPISOD ON DEMAND prennent effet le jour d’inscription du Client. Selon les offres en cours sur le Site, le Client pourra bénéficier d’une période d’essai gratuite à compter de la souscription de son abonnement. A défaut de résiliation de son abonnement par le Client au cours de ladite période d’essai, son abonnement sera automatiquement confirmé pour la durée prévue. Fin : i) l’Abonnement annuel en paiement immédiat prend fin à l’issue de la durée initiale de 12 mois augmentée des éventuelles périodes successives annuelles de renouvellement tacite ; ii) l’Abonnement en paiement mensuel sans engagement prend fin à date anniversaire mensuelle au terme de la dernière période mensuelle tacitement renouvelée. La non-utilisation temporaire ou définitive de l’Abonnement ne donne droit à aucune résiliation anticipée, prolongation ni suspension, sauf sur présentation d’éléments de preuves permettant de justifier de manière incontestable une incapacité entendue comme (i) un empêchement médical affectant totalement la pratique de l’activité sportive pour une période de plus de 30 jours, (ii) un déménagement lointain ou une mutation professionnelle ou (iii) un licenciement, auquel cas le Client pourra demander la suspension de son Abonnement ou, la résiliation avec remboursement. Toute suspension intervenue pendant la période minimale d’engagement prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir.

 

Article 6. PRIX

 

Les prix applicables s’entendent toutes taxes comprises et sont ceux en vigueur au jour de la souscription de l’abonnement. EPISOD se réserve le droit de modifier ses tarifs : les nouveaux tarifs s’appliquent aux abonnements souscrits postérieurement à la modification tarifaire, après que celle-ci ait été publiée sur les supports de communications habituels. Pour les abonnements en paiement mensuel sans engagement de durée, les modifications tarifaires sont applicables au Client dans les deux mois suivant leur publication : le Client reçoit d’EPISOD un courrier électronique l’informant de l’augmentation tarifaire.

 

Article 7. RESILIATION DU CONTRAT

 

i) EPISOD se réserve le droit de résilier l’abonnement de plein droit, sans préavis ni mise en demeure préalable en cas de violation des lois applicables, notamment pénales, ou celles visant à protéger les droits d’un tiers. ii) En cas de violation grave et/ou réitérée des présentes CGA et/ou des Conditions Générales d’Utilisation (CGU), EPISOD se réserve le droit de résilier le Contrat et la possibilité de demander réparation des dommages éventuellement subis par EPISOD à compter de la première présentation au Client d’une LRAR lui notifiant ladite résiliation et ses motifs. À compter de cette date, le Client se verra refuser l’accès aux Services EPISOD ON DEMAND. iii) En cas de non-paiement des sommes dues par le Client au titre de son abonnement, le Client se verra immédiatement refuser l’accès aux Services EPISOD ON DEMAND jusqu’à la régularisation du paiement, étant entendu que le Prix de l’abonnement restera intégralement dû. Le Client disposera alors d’un délai de 30 jours, à compter de la réception par EPISOD du courrier de sa banque l’informant du rejet du paiement, pour régler à EPISOD le montant dû. En cas de non-paiement des sommes dues dans le délai imparti, le dossier sera immédiatement transmis à un huissier de justice ou à une société de recouvrement, qui se chargera de recouvrer la totalité du montant de l’abonnement, lequel devra être acquitté en une seule fois. En tout état de cause, EPISOD aura la faculté de résilier le présent contrat de plein droit, à compter de la première présentation au Client d’une mise en demeure de payer restée sans effet au terme du délai imparti pour la régularisation du paiement. À compter de cette date, le Client se verra refuser l’accès aux Service EPISOD ON DEMAND et demeurera redevable de la totalité des sommes dues au titre de l’abonnement qu’il a souscrit dans le cadre du présent contrat. iv) Le Client a la faculté de résilier en ligne dans son espace client sur episod.com l’abonnement en paiement mensuel sans engagement : chaque mois avant la date butoir de résiliation mensuelle, moyennant le respect d’un préavis de 24h, le paiement de chaque mois entamé étant intégralement dû, étant précisé que ce délai de préavis court à compter de la réception par EPISOD de la demande de résiliation ; l’abonnement de 12 mois en paiement annuel : uniquement au terme de la période d’engagement de 12 mois, puis chaque année à la date anniversaire de prise d’effet de l’abonnement, moyennant le respect d’un préavis de 24h, le paiement de chaque année entamée étant intégralement due, étant précisé que ce délai de préavis court à compter de la réception par EPISOD de la demande de résiliation. L’article L215-1 du Code de la consommation dispose que « Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu’il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction. Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s’agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu’à celle-ci, à l’exécution du contrat. Les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l’information du consommateur. ». De plus, l’article L241-3 du Code de la consommation dispose que « Lorsque le professionnel n’a pas procédé au remboursement dans les conditions prévues à l’article L215-1, les sommes dues sont productives d’intérêts au taux légal. » v) En cas d’inexécution par EPISOD de ses obligations, le Client aura la faculté de résilier le présent contrat, à compter de la réception par EPISOD d’une mise en demeure, par LRAR, de remédier aux manquements détaillés, demeurée sans effet au terme d’un délai de 21 jours à compter de sa réception par EPISOD.

 

Article 8. DONNES PERSONNELLES

 

Les données personnelles du Client sont collectées par EPISOD pour la gestion de son abonnement et, sous réserve de consentement, lui adresser des informations sur les offres et actualités EPISOD. EPISOD partage les données du Client pour ces seules finalités avec des tiers procédant au traitement de données personnelles pour le compte de EPISOD, par exemple pour les paiements et cartes de crédit, l’hébergement des données du Client, la distribution d’e-mails, le recouvrement des créances. Les données du Client sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités exposées ci-dessus sauf si une durée de conservation plus longue est requise par la loi applicable. En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et du Règlement (UE) Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression, de portabilité et d’opposition sur les données le concernant, qu’il peut exercer en adressant sa demande accompagnée de la justification de son identité à EPISOD – DPO – 3 bd de Sébastopol – 75001 Paris ou par email à dpo.episod@episod.com. EPISOD se réserve le droit de refuser toute demande jugée abusive. Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter : episod.com/conditions/. Le Client a le droit de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.

 

Article 9. DISPOSITIF DE MEDIATION DES LITIGES DE CONSOMMATION

 

Pour toute réclamation, le Client pourra contacter le Service Client EPISOD par email à hello@episod.com. Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la Consommation, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre Service Client, le Client pourra recourir gratuitement à la médiation. Le Client contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 62 rue Tiquetonne 75002 PARIS soit par email en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l’adresse suivante www.anm-conso.com. Le Client peut aussi se rendre sur le site de la plateforme européenne des Règlements des litiges en ligne au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

 

Article 10. ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION

 

Conformément aux dispositions de l’article L.221-28-13 du Code de la consommation, compte tenu de la nature du Service EPISOD ON DEMAND c’est-à-dire la fourniture d’un contenu numérique non fourni sur support matériel, et dans la mesure où l’exécution du Service EPISOD ON DEMAND a commencé immédiatement après accord préalable exprès du Client et après son renoncement exprès à son droit de rétractation, le Client ne peut exercer son droit de rétractation.

 

Article 11. PORTABILITE

 

Conformément au règlement européen 2017/1128 du 14 juin 2017 sur la portabilité transfrontalière des services de contenus en ligne dans le marché intérieur, le Client peut, sous réserve d’être résident en France Métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte et Saint Martin (« les Territoires de l’UE »), accéder et utiliser le Service EPISOD ON DEMAND lorsqu’il est présent temporairement dans un autre Etat membre de l’Union Européenne, et ce sans frais supplémentaires.

Article 1

L’accès aux Hubs EPISOD et à leurs installations est strictement réservé aux personnes autorisées en vertu d’un contrat ou ponctuellement en vertu d’un accord spécifique.

Pour veiller au respect de ces règles, la présentation d’un document officiel d’identité peut être demandée par EPISOD à l’entrée du Hub EPISOD.

Pendant son entraînement, un Client ne peut pas être accompagné par une personne non-cliente, qui devra l’attendre à l’entrée du Hub EPISOD à condition toutefois que cette personne soit majeure ou âgée de 16 ans révolus et accompagnant un représentant légal.

 

 

Article 2

L’accès aux Sessions est strictement réservé aux personnes qui se sont inscrites à l’une des Sessions du jour via l’interface dédiée sur le site Web EPISOD.

Les usagers doivent se présenter à la Session 10 minutes avant l’horaire indiqué de début de Session.

Les Sessions débutant à heure précise, les retardataires se verront refuser l’entrée.

Pour des raisons de sécurité, en cas d’atteinte de la capacité d’accueil maximale d’une Session, des personnes pourront être refusées.

L’utilisation des téléphones portables est strictement interdite dans les Sessions.

L’usager s’engage à restituer à EPISOD en fin de Session le matériel prêté tel que la serviette, les gants de boxe, les chaussures de Cycling.

 

 

Article 3

Pour des raisons de sécurité collective des usagers, et afin de ne pas perturber la pratique des activités sportives, les effets personnels ne sont pas acceptés aux Sessions.

Dans chaque Hub EPISOD, sont mis à disposition des casiers munis d’un dispositif permettant leur fermeture par un code personnalisable.

Les casiers ne sont pas personnellement assignés et doivent en conséquence être entièrement libérés après l’entraînement. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, EPISOD se réserve le droit d’ouvrir quotidiennement les casiers non libérés.

 

 

Article 4

L’usager s’engage à porter des vêtements et des chaussures de sport d’intérieur, spécifiques et exclusifs de toute autre utilisation.

Les capuches et bonnets doivent être laissés au vestiaire. Les autres couvre-chefs sont autorisés à l’intérieur du Hub EPISOD, à condition qu’ils ne présentent pas un risque de sécurité pour l’usager.

Pour des raisons d’hygiène, l’usager doit se munir d’une serviette individuelle personnelle ou mise à disposition par EPISOD, devant être déposée sur le matériel et sur les tapis de sol.

L’usager s’engage à respecter les consignes d’hygiène et notamment à utiliser les poubelles mises à sa disposition.

L’usager doit respecter l’interdiction de fumer.

 

 

Article 5

L’usager doit respecter les bonnes mœurs et les règles de savoir-vivre envers les autres usagers et le personnel EPISOD.

L’usager s’engage à uniquement pratiquer une activité sportive au sein du Hub EPISOD et à respecter l’activité proposée dans les différents espaces de pratique.

L’usager s’engage à ne pas détériorer les installations ni le matériel du Hub EPISOD. Il doit, entre autre, ranger le matériel qu’il a déplacé pendant la pratique sportive.

Pour des raisons liées à la Responsabilité Civile d’EPISOD, l’utilisation de matériel sportif personnel est formellement interdite dans l’enceinte du Hub EPISOD.

 

 

Article 6

L’usager n’est pas habilité à donner des cours ni des conseils sportifs dans le Hub EPISOD.

Il est interdit de vendre ou proposer toute sorte de services ou de produits dans le Hub EPISOD.

 

 

Article 7

EPISOD se réserve le droit d’interdire l’accès à ses locaux à toute personne ne respectant pas le règlement intérieur.

Le non-respect du règlement intérieur est également une cause de résiliation anticipée du Contrat d’abonnement par EPISOD selon les modalités définies aux Conditions Générales de Vente.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

EPISOD, enseigne de clubs de sport appartenant à Up and Co, 3 bd de Sébastopol 75001 Paris, SAS au capital de 6 438 832,33€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 829 045 988, responsable de traitement, attache une importance particulière au respect des données personnelles et la vie privée des utilisateurs de ses services et s’engage à les protéger conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).

EPISOD est susceptible de collecter, traiter et utiliser différentes catégories de données personnelles :

• données d’identification : nom, prénom, email, numéro client, date de naissance, photo, civilité,
• données financières : moyens et historiques de paiement,
• données contractuelles : services dont vous bénéficiez, justificatifs,
• données de contact : adresse postale, email, téléphone,
• données d’usage : pages web visitées,
• données de connexion : adresse IP, journaux de connexion.

EPISOD collecte les informations que vous lui transmettez volontairement notamment lorsque vous :

• créez ou mettez à jour votre compte client sur episod.com,
• passez une commande ou souscrivez à un abonnement,
• réglez une commande ou un abonnement,
• naviguez sur episod.com,
• utilisez nos services,
• participez à un évènement ou un jeu concours,
• contactez notre service client.

Certaines informations demandées dans nos formulaires, visées par un astérisque, sont obligatoires pour la souscription à nos services et nous permettent de remplir nos obligations au titre de votre contrat.

D’autres informations, dont la communication reste facultative, ont pour finalité de mieux vous connaître et d’améliorer la qualité de nos services.

Lorsque vous naviguez sur episod.com, des informations techniques (telle que l’adresse IP de votre appareil) ou de consultation du site, sont collectées automatiquement par des cookies.

Base juridique et finalités des traitements réalisés :

Les données personnelles sont collectées et traitées sur la base des fondements juridiques prévus dans la réglementation applicable, les finalités étant :

l’exécution de votre contrat :

• gestion des comptes clients,
• gestion des prospects,
• fourniture des services,
• identification et authentification client,
• facturation et encaissement des paiements,
• proposer du Wifi public.

la gestion des litiges et impayés :

• traitement des réclamations,
• recouvrements,
• gestion des contentieux.

la communication clients :

• assistance technique et commerciale,
• enquêtes et statistiques (amélioration du site, de nos produits et services),
• prospection commerciale,
• Assistance à la navigation sur le site,
• envoi de newsletters,
• organisation de jeux concours et évènements.

 

la sécurité des biens et des personnes :

• Vidéoprotection,
• gestion des accès aux clubs,
• lutte contre la fraude.

répondre à des obligations légales :

• gestion de la facturation et de la comptabilité,
• gestion des demandes d’exercice de droits,
• échanges avec les autorités publiques (demandes légales),
• opérations juridiques de la société (fusion, acquisition…).

Protection et partage des données :

EPISOD ne vend pas vos données personnelles. Elles sont stockées dans ses bases de données et celles de ses prestataires essentiellement situés au sein de l’Union Européenne intervenant dans le cadre des finalités visées ci-dessus, par exemple pour les paiements et cartes de crédit, l’hébergement des données, la distribution d’e-mails ou sms, la gestion d’enquêtes, le recouvrement des créances.

Les transferts de données vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne, effectués pour la nécessité de certains traitements, se feront dans le respect de la réglementation applicable, assurant leur protection et sécurité, notamment par la signature d’engagements contractuels.

EPISOD protège la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et prend les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour empêcher toute perte, altération ou accès non autorisé de celles-ci.

EPISOD s’engage à conserver vos données personnelles pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées, sauf lorsqu’une durée de conservation plus longue est requise par la loi applicable.

Cookies :

EPISOD utilise des cookies pour vous proposer une meilleure expérience de navigation internet, mesurer et améliorer ses services, évaluer ses opérations marketing, assurer la sécurité des appareils et des données. Si vous décidez de ne pas utiliser de cookie, vous risquez de ne pas bénéficier de certaines fonctionnalités sur le site. Le paramétrage des cookies se fait sur votre navigateur.

Vos droits :

Vous pouvez à tout moment demander à ne plus recevoir des communications relatives à nos offres, newsletter et évènements en utilisant le lien spécifique dans les messages.

Vous disposez d’un droit d’accès, opposition, rectification, effacement, limitation, portabilité, instructions post mortem, sur les données vous concernant, que vous pouvez exercer en adressant votre demande accompagnée de la justification de votre identité à EPISOD – DPO – 3 bd de Sébastopol 75001 Paris ou par email à donnees-personnelles@episod.com, EPISOD se réservant le droit de refuser toute demande jugée abusive.

Si vos échanges avec EPISOD ne vous apparaissent pas satisfaisants, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.

EPISOD se réserve le droit de mettre à jour la présente charte, aussi vous êtes invité(e) à en prendre régulièrement connaissance.

Date de la dernière modification : 19 décembre 2023

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE EPISOD.COM

 

Le site episod.com (ci-après le « Site ») appartient à la société UP and Co, SAS au capital de 6 438 832,33 €, ayant son siège social au 3 bd de Sébastopol 75001 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 829 045 988.

 

L’utilisation du Site est subordonnée à la consultation, l’acceptation et le respect des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU »).

 

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Editeur

 

Le site Episod.com est édité par la société UP AND CO, enseigne EPISOD.
UP AND CO, société par actions simplifiée au capital de 6 438 832,33 €, dont le siège social se trouve au 3 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 829 045 988. N°TVA FR FR67 829 045 988.
Directeur de la publication : Benoit MAZERAT.

 

Contenu du site

 

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Crédits photos

 

Crédits photo : Albin Durand / @Albin
Crédits vidéo : Albin Durand / @Albin

 

Propriété intellectuelle

 

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